Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
NATURE LAND
MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
93488970
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque NATURE LAND
Déposée le 18 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATURE LAND »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS domicilié(e) ZI des Collonges,42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT (dossier no 2251336) - 42170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 500 812 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2251336) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURE SPECIALE D'ARMES FINES ET CYCLES RIVOLIER PERE ET FILS, Société Anonyme - ZI des Collonges,42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT (dossier no 2251336) - 42170 - France - SIREN 544500812
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2251336) - 42005 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251336 - Publication au BOPI 2003-10-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231086 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344780 - Publication au BOPI 2002-04-16
Inscription le 7 février 2005 - renonciation totale n°407267 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice.Vêtements, chaussures, chapellerie
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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